Campagne 2024 des demandes de subventions du Pôle Solidarités Insertion de la DEETS

Nous vous informons que la campagne des demandes de subventions pour 2024 du Pôle Solidarités insertion de la DEETS est ouverte.
Dans ce cadre, vous trouverez ci-dessous les documents nécessaires pour votre demande de subvention :

–  Le guide promoteur de la campagne des demandes de subventions 2024
–  Le cerfa n°12156-06 en annexe 1
–  La notice d’aide au remplissage des demandes de subventions en annexe 2
–  Le compte rendu financier en annexe 3
–  Le Décret n°2021-1947 du 31 décembre 2021 pris pour l’application de l’article 10-1 de la loi n°2000-321 du 12 avril 2000 et approuvant le contrat d’engagement républicain des associations et fondations bénéficiant de subventions publiques ou d’un agrément de l’Etat en Annexe 4
–  Le « Vade-mecum pour une utilisation efficiente et responsable des subventions » en annexe 5

Les demandes de subventions devront être adressées jusqu’au 5 avril 2024.

Selon la thématique de votre projet, les dossiers de demandes de subventions sont à adresser aux interlocuteurs référents désignés de l’équipe du Pôle Solidarités Insertion de la DEETS (voir les contacts dans le guide 2024 du Promoteur).

Pour toute information complémentaire, merci de vous rapprocher de l’interlocuteur référent de l’équipe du Pôle Solidarités Insertion de la DEETS.