Direction de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités (DEETS)

S'INFORMER SUR LE DIALOGUE SOCIAL

Charmzoul CHAMASSI — 2026-08-25T11:20:50Z

Vos outils, pas à pas — synthèse des ressources du ministère du Travail

"Le ministère du travail propose une offre d'appui au dialogue social. Au-delà du rôle d'accompagnement (renseignement, conseil, contrôle) joué par les services du ministère du Travail, celui-ci mobilise également plusieurs opérateurs, notamment :

• L'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (Anact), pour soutenir les démarches de dialogue social visant l'amélioration des conditions de travail ;

• L'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (INTEFP), pour former les acteurs du dialogue social et développer des ressources pédagogiques ;

• L'Agence pour la formation professionnelle des adultes (Afpa), pour accompagner la reconnaissance des compétences acquises par des salariés au cours de leurs mandats syndicaux et de représentation du personnel.

Le ministère du Travail a élaboré des outils mis en ligne à l'intention, en particulier, des partenaires sociaux des entreprises.

Trois composantes organisent leur mise à disposition, chacune déploie des ressources utiles au thème défini, et pour chaque outil, des liens permettent d'aller plus loin. L'objet de cette offre est d'outiller les entreprises et les représentants des salariés autour de trois objectifs :

🔎 S'INFORMER → 🎓 SE FORMER → 🚀 SE LANCER

"🔎 PARTIE 1 — S'INFORMER SUR LE DIALOGUE SOCIAL
https://travail-emploi.gouv.fr/sinformer-sur-le-dialogue-social
Les éléments présentés sur cette page proposent des informations sur le rôle du comité social et économique (CSE) ainsi que sur la négociation collective en entreprise. Ils mentionnent également les dispositifs de certification permettant de reconnaître les compétences acquises par les représentants du personnel dans le cadre de leurs mandats.

RÉSUMÉ

S'informer sur le CSE

Web-série : le comité social et économique (CSE) — Une série de quatre vidéos pour tout savoir sur le CSE : ses rôles, missions, attributions, notamment en matière de santé, sécurité et conditions de travail (SSCT). L'une des vidéos porte également sur l'opportunité et le contenu de la négociation d'un accord d'entreprise sur le CSE.

Le Vrai/Faux sur le CSE — Ce quizz de l'ARACT d'Auvergne-Rhône-Alpes porte sur les idées reçues concernant le CSE : ses moyens, sa proximité avec les salariés, les possibilités d'expertise, son intervention en matière de prévention des risques professionnels, les sujets à traiter.

Faire du CSE un levier de l'amélioration des conditions de travail — Un kit à destination des membres de CSE pour découvrir les principales étapes de fonctionnement du CSE : mettre en place ou renouveler son CSE, bien faire fonctionner son CSE, évaluer les actions de son CSE.

Le kit com du CSE — Dans le cadre du PRST d'Occitanie, un kit de communication est mis à disposition pour sensibiliser les salariés (notamment les nouveaux) à l'action du CSE : une affiche à personnaliser et à imprimer, ainsi qu'un diaporama personnalisable avec des repères sur les acteurs ressources invités au CSE sur le volet santé, sécurité et conditions de travail.

Guide Agir sur la SSCT au sein du CSE (11 à 49 salariés) — Un guide pour aider les membres de CSE de petites entreprises à mieux appréhender le fonctionnement du CSE : repères réglementaires, mise en œuvre des attributions SSCT, bonnes pratiques de fonctionnement.

Cahier de capitalisation — Faire du CSE un levier d'amélioration — Un cahier de l'Anact pour partager les expériences de fonctionnement de plusieurs CSE et les leviers pour améliorer la qualité du dialogue, renforcer la proximité du CSE avec le terrain, développer les compétences des membres de l'instance.

Les fiches pratiques du site travail-emploi.gouv.fr — De nombreuses fiches sur le droit du travail, le dialogue social, la santé au travail. Elles présentent les règles à retenir et en assurent un décryptage, actualisé régulièrement. Certaines sont accompagnées d'épisodes d'une web-série élaborée avec la DREETS Grand-Est, présentée par Honorine Hautin avec des éclairages d'experts.

• À CONSULTER
▸ La définition du CSE et le cadre de sa mise en place
▸ Les attributions du CSE
▸ Le fonctionnement et les moyens d'action du CSE
▸ Les négociations obligatoires dans l'entreprise : thème, périodicité et déroulement
▸ Voir toutes les fiches sur les CSE
▸ Voir toutes les vidéos de la web-série

S'informer sur la négociation collective

Mots croisés : la négociation en jeu — L'ARACT d'Auvergne-Rhône-Alpes a imaginé des mots croisés pour faire le point sur les attributions du CSE en matière de négociation : dans quelles situations, sur quels sujets, selon quelles modalités, pour quels projets ?

10 questions sur la conduite de la négociation collective — Un guide pour comprendre les étapes d'une négociation collective et les ressources à développer pour améliorer les capacités des acteurs du dialogue social à négocier.

Webinaire — Intégrer les conditions de travail dans la négociation — Un webinaire pour saisir l'intérêt de prendre en compte les conditions de travail dans les négociations en entreprise et les leviers qui facilitent cette prise en compte.

10 recommandations sur la négociation égalité professionnelle et QVT — Un guide pour découvrir les enjeux d'une négociation sur l'égalité professionnelle.

Égalité professionnelle et QVCT : 10 recommandations pour négocier un accord

S'informer sur la certification

La certification des compétences des représentants du personnel et des mandataires syndicaux — Le ministère du Travail a créé une certification professionnelle afin de reconnaître et valoriser les compétences acquises dans l'exercice d'un mandat, démontrer que l'engagement syndical est reconnu, et préparer une évolution ou une reconversion professionnelle.

L'accompagnement de l'Afpa — Le ministère du Travail a délégué à l'Afpa un dispositif d'appui aux candidats : entretien de positionnement, ateliers de préparation individuelle et collective, et organisation des sessions d'examen dans des centres agréés par la DREETS.

[Le guide de la certification — Ce guide présente, de manière pratique, les atouts de la démarche, les conditions d'éligibilité et d'obtention de la certification, et détaille les différentes étapes pour y parvenir.

Des ressources pour aller plus loin

En complément des trois volets ci-dessus, la page signale des études thématiques sur les pratiques de négociation, notamment en matière de télétravail et d'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes.

Les liens :

Web-série : le Comité social économique (CSE)

vrai_faux_CSE.pdf

Kit Faire du comité social et économique un levier d'amélioration des conditions de travail

Des outils pratiques pour les CSE - Plan Régional Santé Travail Occitanie

guide_cse_complet_2020_agir_sur_les_ssct_au_sein_du_cse.pdf

Faire du CSE un levier d'amélioration des conditions de travail

Droit du travail

mots_fleches_web_.pdf

10 questions sur la conduite de la négociation collective

Comment mieux intégrer les conditions de travail dans les négociations collectives ?

Égalité professionnelle et QVCT : 10 recommandations pour négocier un accord

Guide"

SE FORMER SUR LE DIALOGUE SOCIAL

Charmzoul CHAMASSI — 2026-08-25T11:20:37Z

Vos outils, pas à pas — synthèse des ressources du ministère du Travail

🔎 S'INFORMER → 🎓 SE FORMER → 🚀 SE LANCER

"🎓 PARTIE 2 — SE FORMER AU DIALOGUE SOCIAL

https://travail-emploi.gouv.fr/se-former-au-dialogue-social

Le dialogue social revêt différentes formes et s'appuie sur une diversité de dynamiques au sein de l'entreprise : s'y former est essentiel pour l'adapter à la réalité du projet social de chaque structure. Cette page présente l'offre des opérateurs du ministère du Travail pour se former au dialogue social et à la négociation. Elle recense les formations proposées par les principaux opérateurs nationaux et s'adresse aux partenaires sociaux (représentants du personnel et employeurs).

Cette page a vocation à s'enrichir progressivement de l'offre d'autres acteurs essentiels à l'appui du dialogue social (partenaires sociaux, instituts du travail, acteurs de la formation…).

RÉSUMÉ

Se former à la négociation collective

10 questions sur la conduite de la négociation collective — Ce guide de l'Anact, déjà présenté en partie 1, est également relayé sur cette page, dans une logique de complémentarité entre information et formation.

Faire un état des lieux de son dialogue social — A partir d'un quizz téléchargeable sur le site de l'Anact.

Formation conjointe à la négociation collective basée sur la résolution de problèmes — Une formation délivrée par l'Aract Martinique pour apprendre à préparer et conduire une négociation collective basée sur la résolution de problèmes.

Se former au fonctionnement du comité social économique (CSE)

Formation pour mieux appréhender le rôle du CSE dans la prévention des risques psycho-sociaux (RPS) — Cette formation délivrée par l'Aract Normandie offre des clés de lecture pour comprendre, prévenir et agir sur les RPS.

Organiser les élections du CSE — Formation délivrée par l'Aract Martinique.

Un questionnaire pour faire le point sur son CSE — Cet outil s'adresse aux membres du CSE et peut être télécharger sur le site du PRST Occitanie.

Un questionnaire pour l'autodiagnostic du CSE — Elaboré par l'Anact, il a pour but d'aider les membres de CSE à faire un bilan approfondi.

Améliorer le fonctionnement du CSE — L'Anact Normandie propose des repères de méthode et des pistes d'action à destination des membres de CSE.

Se former à la qualité de vie et aux conditions de travail pour mieux négocier

Formation QVCT (2 jours) — Cette formation permet de s'approprier les enjeux et les outils de la qualité de vie et des conditions de travail (QVCT). Elle est délivrée au niveau national et en région, ce qui permet de l'ancrer dans les réalités locales de chaque entreprise.

Formation sur mesure à destination des acteurs du dialogue social — L'Anact propose une offre multithématique, dont l'objectif est de favoriser des apprentissages durables et de soutenir la prise en compte de la réalité du travail. Les formations peuvent être déclinées en intra-entreprise, pour répondre au mieux aux besoins d'une structure, d'un territoire ou d'un secteur.

Se former sur le dialogue social avec les formations communes de l'INTEFP

Les formations communes de l'INTEFP — Ces dispositifs réunissent l'ensemble des acteurs du dialogue social pour développer leurs connaissances ensemble. Piloté par l'INTEFP, ce dispositif réunit employeurs et salariés dans une même session, pour les inviter à s'interroger sur leur vision commune de l'entreprise. Les objectifs de chaque session étant fixés par les parties prenantes elles-mêmes.

Pour aller plus loin

Guide de la certification des compétences des représentants du personnel et des mandataires syndicaux

• À CONSULTER
▸ L'offre de formation de l'Anact
▸ La formation « Développer un dialogue social de qualité » de l'Aract Normandie
▸ Le dispositif des formations communes de l'INTEFP
▸ Le guide 10 questions sur la conduite de la négociation collective"

LES LIENS :

10 questions sur la conduite de la négociation collective

anact.fr/sites/default/files/2024-09/kit-ds-2024_v6.pdf

Formation conjointe à la négociation collective basée sur la résolution de problèmes : les bases

Formation - Mieux appréhender le rôle du CSE dans la prévention des RPS

Formation Organiser les élections CSE (Décembre)

Des outils pratiques pour les CSE - Plan Régional Santé Travail Occitanie

anact.fr/sites/default/files/2023-12/guide_cse_complet_2020_agir_sur_les_ssct_au_sein_du_cse.pdf#page=88

Points de repères pour améliorer le fonctionnement de votre CSE

https://formatdialogue.intefp.fr/file-download/426

SE LANCER DANS LE DIALOGUE SOCIAL

Charmzoul CHAMASSI — 2026-08-25T11:20:21Z

Vos outils, pas à pas — synthèse des ressources du ministère du Travail

🔎 S'INFORMER → 🎓 SE FORMER → 🚀 SE LANCER

🚀 PARTIE 3 — SE LANCER DANS LE DIALOGUE SOCIAL

https://travail-emploi.gouv.fr/se-lancer-dans-le-dialogue-social

Cette page correspond au dernier volet de l'offre du ministère du Travail : accompagner concrètement les entreprises, en particulier les TPE-PME, dans leur démarche de dialogue social, au-delà du rôle habituel des services du ministère (renseignement, conseil, contrôle).

Pour cela, le ministère mobilise plusieurs opérateurs complémentaires, chacun sur un registre différent, afin d'outiller aussi bien les entreprises que les représentants des salariés.

RÉSUMÉ

Accompagner le CSE dans la démarche d'amélioration des conditions de travail — L'Anact met à disposition un guide composé d'une vingtaine de fiches qui apportent des repères réglementaires, l'identification de pratiques d'entreprises ainsi que des idées pour progresser.

Conseils de méthode pour accompagner les processus de négociation — Un guide de l'Aract Occitanie a été mis en place pour présenter étape par étape les acteurs de la négociation en entreprise, et apporter des repères aux experts en appui de la négociation.

Être accompagné sur l'égalité professionnelle et la QVCT — L'Anact a publié un document constitué de dix recommandations à destination des acteurs de la négociation en entreprise pour préparer et négocier un accord d'entreprise associant égalité professionnelle et QCVT.

Des outils pour améliorer la qualité des relations sociales — Le dispositif appui aux relations sociales (ARESO) accompagne les différents acteurs d'entreprise dans la restauration et le renforcement de leur capacité à dialoguer de manière constructive et sereine. Se traduisant pas un accompagnement d'appui aux relations sociale ou une action de formation associant représentants du personnel et direction.

Récits d'action et enseignements : ARESO pour renouer avec un climat social apaisé — L'Anact a publié un livret à retrouver sur son site, qui relate trois accompagnements d'entreprises avec le dispositif ARESO.

Un accompagnement sur mesure — Proposé par l'Anact, en vue d'un accompagnement adapté.

Le référentiel de dialogue professionnel sur la qualité du travail — Issu des travaux d'un séminaire du Centre de Recherche sur le Travail et le Développement du CNAM de l'automne 2024, ce référentiel est le résultat d'un travail collectif appuyé aussi bien sur l'acquis des recherches en psychologie du travail, en sociologie, en ergonomie, en management et en droit que sur l'expérience syndicale ou de responsabilités institutionnelles.

Elaborer un parcours de formation des acteurs du dialogue social — L'INTEFP propose un accompagnement paritaire et sur mesure, adapté aux besoins spécifiques des entreprises et des branches professionnelles, afin de renforcer leur dialogue social. L'intervention peut être individualisée ou se dérouler en format interentreprises.

Pour toute question sur le dispositif et son financement, contacter l'équipe de Format Dialogue :

– intefp.format@travail.gouv.fr

– https://formatdialogue.intefp.fr

Accompagner le dialogue social territorial animé par les ODDS — Compte-tenu de leurs missions d'appui technique aux acteurs du dialogue social, les Agences régionales de l'Anact peuvent être sollicitées pour accompagner les observatoires départementaux d'analyse et d'appui au dialogue social (ODDS) dans l'exercice de leur mission.

Pour toute question sur le dispositif :

– Contacter votre Aract en région ou l'Anact (Contact | Anact)

– En savoir plus sur les ODDS (Observatoires départementaux d'analyse et d'appui au dialogue social et à la négociation)

Accompagner les instances territoriales en charge du dialogue social — L'INTEFP propose un accompagnement paritaire des instances territoriales (observatoires départementaux d'analyse et d'appui au dialogue social, commissions paritaires régionales interprofessionnelles, commissions paritaires régionales interprofessionnelles de l'artisanat) afin de renforcer leurs capacités de pilotage, de coordination et d'animation du dialogue social.

Pour toute question sur les dispositifs et leurs financements, contacter l'équipe de Format Dialogue :

– intefp.format@travail.gouv.fr

– https://formatdialogue.intefp.fr

LES LIENS :
guide_cse_complet_2020_agir_sur_les_ssct_au_sein_du_cse.pdf
dialogues_-_negociation_et_relations_sociales_vf_-_20_12_23.pdf
Égalité professionnelle et QVCT : 10 recommandations pour négocier un accord
Areso : améliorer vos relations sociales
Récits d'action et enseignements : Areso pour renouer avec un climat social apaisé
Toute l'offre de services pour les entreprises
Référentiel de dialogue professionnel sur la qualité du travail

LA NEGOCIATION COLLECTIVE DANS LES ENTREPRISES DE MOINS DE 50 SALARIES

Charmzoul CHAMASSI — 2025-02-06T06:05:26Z

Entreprises de moins de 50 salariés
Entre les entreprises de moins de 11 salariés, de moins de 20 salariés et de moins de 50 salariés des accords d'entreprise peuvent être mis en place, dès lors que des règles spécifiques sontmises en eouvre. Cette fiche vient éclairer les partenaires sociaux sur ces règles applicables.

- Les essentiels de la négociation collective conventionnelle / A migrer, Travail et relations sociales

Fiche 14

Charmzoul CHAMASSI — 2024-01-24T07:14:44Z

Dénonciation de la convention collective
Les règles de la dénonciation

- Les essentiels de la négociation collective conventionnelle / A migrer, Travail et relations sociales

Fiche 13

Charmzoul CHAMASSI — 2024-01-24T07:12:53Z

Les commissions paritaires locales
Des commissions paritaires professionnelles ou interprofessionnelles peuvent être instituées au niveau local, départemental ou régional, par accord : conditions de mise en place

- Les essentiels de la négociation collective conventionnelle / A migrer, Travail et relations sociales

Fiche 8

Charmzoul CHAMASSI — 2024-01-24T07:10:50Z

Conditions d'extension d'une convention ou d'un accord collectif
L'extension a pour but de rendre obligatoire les dispositions d'une convention ou d'un accord collectif pour tous les salariés et employeurs compris dans son champ d'application, signataires ou non, adhérents ou non à une organisation signataire.

- Les essentiels de la négociation collective conventionnelle / A migrer, Travail et relations sociales

Fiche 7

Charmzoul CHAMASSI — 2024-01-24T07:08:10Z

Périodicité des négociations de branche avec ou sans accord de méthode
Périodicité maximale des réunions de négociation thématiques

- Les essentiels de la négociation collective conventionnelle / A migrer, Travail et relations sociales

Fiche 6

Charmzoul CHAMASSI — 2024-01-24T07:06:22Z

Représentativité patronale
Conditions pour constituer une organisation patronale représentative

- Les essentiels de la négociation collective conventionnelle / A migrer, Travail et relations sociales

Fiche 5

Charmzoul CHAMASSI — 2024-01-24T07:04:28Z

Représentativité syndicale des salariés
Conditions pour constituer une organisation syndicale représentative

- Les essentiels de la négociation collective conventionnelle / A migrer, Travail et relations sociales